Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la série O. Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux
    • Travaux publics et voirie
      • Autorisation d'occupation du domaine public
        • Occupation du domaine public. (4 cartons).
1 O 399 - Autorisations de voirie pour travaux de construction et établissements de commerces et enseignes : notes, arrêtés, correspondance, rapports, plan, ordonnance, arrêtés, loi. - 1850-1951
thème : Construction
lieu : Bréchon, impasse / Brise Echalas, rue
cote : 1 O 399
date(s) : 1850-1951