Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 160 - N° 88 à 92. - 1963
thème : Permis de construire, 1963
lieu : Digue du Croult / Moulins Gémeaux, impasse des / Anatole France, boulevard / Ampère, rue / Nationale, rue
cote : 42 ACW 160
date(s) : 1963