Notice descriptive

  • Etat général des fonds
    • Fonds d'archives
      • Avant 1790
        • Ville
CC 1 - CC 86 - Comptabilité. Budget. Taxes et impôts (série CC) - 1646-1789    
contenu :
  • Comptabilité : livres de comptes et pièces à l'appui (1704-1776).
  • Budget, recettes et dépenses : états récapitulatifs, recettes des emprunts, recettes des octrois et des taxes municipales, produits des remparts (1705-1770) ; caserne et corps de garde, éclairage de la ville, ponts, barrières (1766-1783).
  • Fiscalité directe : Dames de Saint-Cyr, Ville de Paris, Généralité (1760-1787) ; impôt en nature, corvée, logement des gens de guerre (1741-1787) ; capitation : rôles (1707-1789) ; taille, dixième, deux vingtièmes, etc. (1732-1743).
  • Finances générales, impôts, rentes, offices, etc. (1646-1788).
importance matérielle (ml) : 0.50
bibliographie :

Jean Guérout, " La taille dans la région parisienne au XVIIIe siècle d'après le fonds de l'Election de Paris aux Archives nationales ", Mémoire de la fédération des sociétés archéologiques de Paris et de l'Île de France, Tome 13, 1962, pp. 145-338.

thème : octroi / corvée royale / exonération fiscale / fiscalité directe d'Ancien Régime / impôts provinciaux d'Ancien Régime / recette fiscale / recette non fiscale / comptabilité publique / généralité / agent de l'administration royale / administration centrale / administration locale d'Ancien Régime / droits domaniaux d'Ancien Régime / contributions indirectes / fiscalité des personnes / régime seigneurial / caserne / fortification / gens de guerre / finances locales / échevin / éclairage public / justice royale
lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) / Épinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) / La Chapelle-Saint-Denis (Seine) / Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) / La Pologne (lieu-dit) / Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) / Stains (Seine-Saint-Denis) / La Courneuve (Seine-Saint-Denis) / Crève-Coeur (lieu-dit) / banlieue de Paris
contexte historique : Epoque moderne
commentaire(s) :

Les rôles d'imposition d'Ancien Régime (capitation, deux vingtièmes, casernes et réverbères) sont numérisés et accessibles en ligne, rubrique " la vie économique ".

cote : CC 1 - CC 86
date(s) : 1646-1789

Documents
Inventaire analytique des archives anciennes. Série CC
(1 vue)
Supplément à l'inventaire analytique des archives anciennes. Série CC
(1 vue)

Pour aller plus loin