Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 15 - N° 21 à 30 [n° 24 en déficit]. - 1952
thème : Permis de construire, 1952
lieu : Landy, rue du / Louis, impasse / Saint-Léger (lieu-dit) / Moulins Gémeaux, avenue des / President Wilson, avenue du / Jannot, rue / Anatole France, boulevard / Charles Cros, rue
cote : 42 ACW 15
date(s) : 1952