Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 22 - N° 41 à 60. - 1953
thème : Permis de construire, 1953
lieu : Aubert, rue / Nord, rue du / Cristino Garcia, rue / Roger Sémat, avenue / Carnot, boulevard / République, rue de la / Briche, rue de la / Fontaine, rue / Clovis Hugues, rue / Enghien, rue d' / Chemin Vert, impasse du / Pierre Curie, rue / Riboulet, impasse / Charles Cros, rue / Auguste Delaune, rue / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Ezanville, rue d' / Marie Dubois, rue / Verdun, rue de
cote : 42 ACW 22
date(s) : 1953