Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 57 - N° 83 à 86. - 1956
thème : Permis de construire, 1956
lieu : Colonel Fabien, avenue du / Progrès, rue du / Verte, allée / Ornano, boulevard (route départementale n° 20)
cote : 42 ACW 57
date(s) : 1956