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Notice descriptive

  • Voirie et réseaux. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Voirie

51 AC 25 - Cours d'eau. - Suppression et curage du Rouillon : correspondance, dossier technique, délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, états des riverains, états de répartition des frais de curage. - 1945-1957

thème : Cours d'eau
cote : 51 AC 25
date(s) : 1945-1957