Notice descriptive

  • Voirie et réseaux. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Voirie
51 AC 25 - Cours d'eau. - Suppression et curage du Rouillon : correspondance, dossier technique, délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, états des riverains, états de répartition des frais de curage. - 1945-1957
thème : Cours d'eau
lieu : Rouillon (cours d'eau)
cote : 51 AC 25
date(s) : 1945-1957