Notice descriptive

  • Etat général des fonds
    • Fonds d'archives
      • Fonds par typologie
        • Cartes et plans
10 Fi 1 - 10 Fi 31 - Plans du cadastre (10 Fi) - 1810-1983  
contenu :

Plans d'assemblage et plans parcellaires des cadastres de 1810 (cadastre napoléonien) et 1942 (cadastre rénové), ainsi que les mises à jour pour les années 1958, 1968 et 1983.

Le cadastre existe depuis une loi de 1807. Il comprend les plans, les états de section et les matrices cadastrales.

Les plans cadastraux ne constituent donc qu'une partie du fonds du cadastre.

importance matérielle (ml) : 584 plans
bibliographie :

André Maurin, Le cadastre en France : Histoire et Révolution, Editions du CNRS, 1998.

thème : cadastre / cartographie / fiscalité immobilière / état parcellaire / fortification / voie navigable / étalement urbain / agriculture
lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / Centre (quartier) / La Croix penchée (lieu-dit) / Les Fillettes (lieu-dit) / La Chapelle-Saint-Denis (Seine) / Les Tartres (lieu-dit) / Saint-Léger (lieu-dit) / La Prairie (lieu-dit) / Les Hautes Noëlles (lieu-dit) / Franc Moisin (lieu-dit) / Le Cornillon (lieu-dit) / Le Landy (lieu-dit) / Les Basses Noëlles (lieu-dit)
typologie documentaire : état parcellaire / plan cadastral / plan
commentaire(s) :

Les plans cadastraux sont numérisés et accessibles en ligne, rubrique "le territoire".

cote : 10 Fi 1 - 10 Fi 31
date(s) : 1810-1983

Pour aller plus loin