En raison de la crise sanitaire, les Archives municipales reçoivent les usagers uniquement sur rendez-vous.
Pour consulter les disponibilités et choisir un créneau de consultation, cliquez ici

Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, devis descriptifs des travaux, etc. (classement par année et par numéro de permis).
30 ACW 91 - N° 1 à 8. - 1970
thème : Permis de construire, 1970
cote : 30 ACW 91
date(s) : 1970