Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 192 - N° 93 à 98. - 1965
thème : Permis de construire, 1965
lieu : Clovis Hugues, rue / Ambroise Croizat, rue / Neuilly, rue de / Emile Zola, rue / Pleyel, rue / Charles Michels, rue
cote : 42 ACW 192
date(s) : 1965