Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Droits des sols
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : dossiers de demande contenant une correspondance, une demande d'autorisation de construire, des plans de situation, masse, élévation et coupes (classement par année et numéro de permis).
5 AC 12 - N° 51 à 75. - 1948
thème : Permis de construire, 1948
lieu : Jules Guesde, boulevard / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Voltaire, rue / Ampère, rue / Suresnes, rue de / Courneuve, route de la / Fort de l'Est, / Square De Geyter, rue du (n° impairs) / Monjardin, villa / Félix Faure, boulevard / Saussaie, rue de la / Briche, rue de la / Simon, rue / Avenir, rue de l' / Landy, rue du / Président Wilson, avenue du / Jacques Vaché, rue
cote : 5 AC 12
date(s) : 1948