Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 20 - N° 1 à 20 [n° 9 et 16 en déficit]. - 1953
thème : Permis de construire, 1953
lieu : Landy, rue du / Louis Collerais, rue / Aubervilliers, chemin d' / Marville, chemin de / Bourget, rue du / Montmorency, rue de / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Anatole France, boulevard / Gabriel Péri, rue / Quinsonnas, rue / Montjoie, rue de la / Charles Cros, rue
cote : 42 ACW 20
date(s) : 1953