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Notice descriptive
- Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- Acquisitions foncières, domaine privé communal
- Domaine et foncier
- Action foncière. - Cession de biens immobiliers à des particuliers et à des organismes en particulier au centre hospitalier et à l'office HLM de Saint-Denis dans le cadre de la réalisation de programmes d'aménagement : correspondance, délibérations du conseil municipal, plans parcellaires (classement par acquéreur). (2 CARTONS).
- Domaine et foncier
- Acquisitions foncières, domaine privé communal
8 AC 85 - Centre hospitalier pour la construction du nouvel hôpital lieu-dit Les Basses Noëlles. - 1961-1962
thème : Cession foncière / Hôpital public, construction
bâtiment : Centre hospitalier (projet) (Docteur Delafontaine, rue du)
organisme : Centre hospitalier
cote : 8 AC 85
date(s) : 1961-1962