Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, devis descriptifs des travaux, etc. (classement par année et par numéro de permis).
30 ACW 35 - N° 22 à 27. - 1967
thème : Permis de construire, 1967
lieu : Jacques Vaché, rue / Marville, chemin de / Riant, rue / Bleuets, rue des / Fruitiers, chemin des / Président Wilson, avenue du / Neuilly, rue de
cote : 30 ACW 35
date(s) : 1967