Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 26 - N° 1 à 10. - 1954
thème : Permis de construire, 1954
lieu : Pierre Curie, rue / Enghien, rue d' / Carnot, boulevard / Berthelot, rue / Catulienne, rue / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Libération, boulevard de la
cote : 42 ACW 26
date(s) : 1954