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Etat général des fonds

 

Administration générale de la commune (série D)

  • Résumé du fonds

  • présentation du producteur

    Ville de Saint-Denis

  • présentation du contenu
    • Conseil municipal : délibérations (1789-1944), dossiers de séances (1789-1939), commissions municipales (1909-1929).
    • Actes de l'administration municipale : arrêtés du maire (1872-1933), registres-journaux et registres de correspondance (1811-1893).
    • Administration de la commune : territoire et limites (1790-1872), urbanisme et plans d'aménagement (1920-1943), relations avec le gouvernement et les autorités supérieures (an IV-1896), bilans de mandat
    • (1791-1933), publications municipales officielles (1878-1944), archives communales (1793-1941).
    • Contentieux (an IV-1916).
  • sujets
    limite territoriale / commune / conseil municipal / structure administrative / administration communale / administration préfectorale / archives / urbanisme / fortification / autoroute / parti... ...  
  • lieux
    Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / Épinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) / La Briche (lieu-dit) / Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) / Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) / Paris / Aubervilliers... ...  
  • personnes
    DORIOT, Jacques / PHILIPPE, Gaston / MARSCHALL, Marcel
  • contexte historique
    Révolution de 1789 / Guerre de 1870 / Commune de Paris (1871)
  • typologie documentaire
    inventaire / arrêté du maire / brochure / presse institutionnelle / correspondance / délibération / document de séance / rapport / registre du courrier / schéma directeur d'aménagement et... ...  
  • instruments de recherche

    Répertoire méthodique provisoire de la série D, 1995, 95 pages.

    Base raisonnée des titres de délibérations. Sous-série 1D (1914-1944), 2003.


  • bibliographie

    Conseil général de la Seine, Saint-Denis, notice historique et renseignements administratifs, Paris, Montévrain, 1902. (coll. Etat des communes à la fin du XIXe siècle).

    Jean-Paul Brunet,

     ...  
  • notes

    Les registres de délibérations et de débats du conseil municipal (1720-1943) sont numérisés et accessibles en ligne, rubrique "le quotidien local".

    La correspondance échangée entre le maire de Siant-Denis et les habitants pendant la Première Guerre mondiale sont également numérisés et accessibles en ligne, rubrique "le quotidien local".