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Etat général des fonds
Comptabilité. Budget. Taxes et impôts (série CC)
Résumé du fonds
titre : Comptabilité. Budget. Taxes et impôts (série CC) |
cotes : CC 1 - CC 86 |
dates extrêmes : 1646-1789 |
importance matérielle (en mètres linéaires) : 0.50 |
inventaire(s) en ligne : |
présentation du producteur
Ville de Saint-Denis
présentation du contenu
- Comptabilité : livres de comptes et pièces à l'appui (1704-1776).
- Budget, recettes et dépenses : états récapitulatifs, recettes des emprunts, recettes des octrois et des taxes municipales, produits des remparts (1705-1770) ; caserne et corps de garde, éclairage de la ville, ponts, barrières (1766-1783).
- Fiscalité directe : Dames de Saint-Cyr, Ville de Paris, Généralité (1760-1787) ; impôt en nature, corvée, logement des gens de guerre (1741-1787) ; capitation : rôles (1707-1789) ; taille, dixième, deux vingtièmes, etc. (1732-1743).
- Finances générales, impôts, rentes, offices, etc. (1646-1788).
sujets
lieux
contexte historique
Epoque moderneinstruments de recherche
Frédéric Duval, Archives antérieures à 1790, Saint-Denis, Imprimerie J. Dardaillon, 1923.
Éric Olivier, Inventaire des archives communales antérieures à 1790. Supplément à l'inventaire de Frédéric Duval, 1996.
bibliographie
notes
Les rôles d'imposition d'Ancien Régime (capitation, deux vingtièmes, casernes et réverbères) sont numérisés et accessibles en ligne, rubrique " la vie économique ".