En raison de l'incendie survenu au centre administratif de Saint-Denis, la salle de lecture des archives est fermée au public. Vous pouvez nous contacter par mail ou via le formulaire de contact.

Imprimer cette page

Etat général des fonds

 

Comptabilité. Budget. Taxes et impôts (série CC)

  • Résumé du fonds

  • présentation du producteur

    Ville de Saint-Denis

  • présentation du contenu
    • Comptabilité : livres de comptes et pièces à l'appui (1704-1776).
    • Budget, recettes et dépenses : états récapitulatifs, recettes des emprunts, recettes des octrois et des taxes municipales, produits des remparts (1705-1770) ; caserne et corps de garde, éclairage de la ville, ponts, barrières (1766-1783).
    • Fiscalité directe : Dames de Saint-Cyr, Ville de Paris, Généralité (1760-1787) ; impôt en nature, corvée, logement des gens de guerre (1741-1787) ; capitation : rôles (1707-1789) ; taille, dixième, deux vingtièmes, etc. (1732-1743).
    • Finances générales, impôts, rentes, offices, etc. (1646-1788).
  • sujets
    octroi / corvée royale / exonération fiscale / fiscalité directe d'Ancien Régime / impôts provinciaux d'Ancien Régime / recette fiscale / recette non fiscale / comptabilité publique / généralité /... ...  
  • lieux
    Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) / Épinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) / La Chapelle-Saint-Denis (Seine) / Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) / La Pologne... ...  
  • contexte historique
    Epoque moderne
  • instruments de recherche

    Frédéric Duval, Archives antérieures à 1790, Saint-Denis, Imprimerie J. Dardaillon, 1923.

    Éric Olivier, Inventaire des archives communales antérieures à 1790. Supplément à l'inventaire de Frédéric Duval, 1996.

  • bibliographie

    Jean Guérout, " La taille dans la région parisienne au XVIIIe siècle d'après le fonds de l'Election de Paris aux Archives nationales ", Mémoire de la fédération des sociétés archéologiques de...

     ...  
  • notes

    Les rôles d'imposition d'Ancien Régime (capitation, deux vingtièmes, casernes et réverbères) sont numérisés et accessibles en ligne, rubrique " la vie économique ".