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Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

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    • Communes -
      précisions sur l'importance matérielle :

        • Patrimoine communal -
            • Biens communaux (foncier non bâti) -
              • 20 Fi 2463 - Ville de Saint-Denis - 1896
                contenu :

                Ouverture d'enquête sur le projet d'aliénation d'une pièce de terre sur le territoire d'Épinay appartenant à l'Hôpital-Hospice. Signé Adam adjoint. Imp. Générale. Noir et blanc. 32,5 x 50,5.

                (ancienne cote CT 607).

                thème : Enquête publique / Propriété publique / Hôpital
                organisme : Hôpital-hospice
                cote : 20 Fi 2463
                date(s) : 1896