Imprimer cette page

Répertoire numérique détaillé de la série O. Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux

mot(s) de la recherche
dates

Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

-+
    • Autorisation et permis de construire -
      • 2 O 5-309 - Constructions. - Autorisations et demandes : plans, permis de construire, demandes, correspondance (305 liasses). - 1792-s.d.
        cote : 2 O 5-309
        date(s) : 1792-s.d.