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Conseil municipal. Bureau municipal. Versements réalisés entre 1983 et 1993.

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Introduction de l'inventaire

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  • présentation du producteur

    Ville de Saint-Denis (Secrétariat général ; Secrétariat du Conseil municipal ; Service du Conseil municipal et des Affaires juridiques)

  • présentation du contenu

    - Préparation des décisions municipales : rapports au Bureau municipal

    - Commissions municipales

    - Délibérations et débats des séances du Conseil municipal

    - Décisions du maire

    - Arrêtés du maire

  • modalités d'entrée

  • mode de classement

    L'instrument de recherche distingue, dans son plan, les différents services qui ont produit les dossiers. L'organisation du fonds par versements (ensembles de documents entrés ensemble aux...

     ...  

  • modalités d'accès

    Conformément à la législation en vigueur, les dossiers contenant des informations relatives à la vie privée ne sont pas librement communicables.