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Cabinet du maire et des adjoints. Secrétariat général. Versements réalisés entre 1983 et 1993.

mot(s) de la recherche
dates

Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Introduction de l'inventaire

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  • présentation du producteur

    Ville de Saint-Denis (Cabinet du maire et de adjoints; Secrétariat général)

  • présentation du contenu

    Coordination, accompagnement et contrôle de l'ensemble de l'action municipale.

  • modalités d'entrée

    Versement

  • mode de classement

    L'instrument de recherche distingue, dans son plan, les différents services qui ont produit les dossiers. L'organisation du fonds par versements (ensembles de documents entrés ensemble aux...

     ...  
  • modalités d'accès

    Conformément à la législation en vigueur, les dossiers contenant des informations relatives à la vie privée ne sont pas librement communicables.