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Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

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    • Secrétariat général -
      • 101 ACW 15-16 - ZAC Delaunay-Belleville. - Définition de la ZAC, préfinancement des acquisitions foncières et suivi des réalisations : correspondance, dossier de réalisation, délibérations du conseil municipal, budgets et comptes administratifs annexes, bilan financier, bilan des réalisations, liste des terrains à acquérir, plans, textes officiels, documentation. - 1970-1976
        cote : 101 ACW 15-16
        date(s) : 1970-1976