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Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

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    • Secrétariat général -
      • 50 ACW 20 - Territoire communal. - Modification des limites territoriales entre Saint-Denis, Stains et La Courneuve : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, extraits du Journal Officiel, plans. - 1967-1970
        thème : Territoire de la commune
        cote : 50 ACW 20
        date(s) : 1967-1970