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Etat général des fonds

 

  • Résumé du fonds :

  • présentation du producteur

    Ville de Saint-Denis

  • présentation du contenu

    • Comptabilité : livres de comptes et pièces à l'appui (1704-1776).
    • Budget, recettes et dépenses : états récapitulatifs, recettes des emprunts, recettes des octrois et des taxes municipales, produits des remparts (1705-1770) ; caserne et corps de garde, éclairage de la ville, ponts, barrières (1766-1783).
    • Fiscalité directe : Dames de Saint-Cyr, Ville de Paris, Généralité (1760-1787) ; impôt en nature, corvée, logement des gens de guerre (1741-1787) ; capitation : rôles (1707-1789) ; taille, dixième, deux vingtièmes, etc. (1732-1743).
    • Finances générales, impôts, rentes, offices, etc. (1646-1788).

  • sujets

    octroi / corvée royale / exonération fiscale / fiscalité directe d'Ancien Régime / impôts provinciaux d'Ancien Régime / recette fiscale / recette non fiscale / comptabilité publique /  ...  

  • lieux

    Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) / Épinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) / La Chapelle-Saint-Denis (Seine) / Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) / La Pologne (lieu-dit)  ...  

  • contexte historique

    Epoque moderne

  • instruments de recherche

    Frédéric Duval, Archives antérieures à 1790, Saint-Denis, Imprimerie J. Dardaillon, 1923.

    Éric Olivier, Inventaire des archives communales antérieures à 1790. Supplément à l'inventaire de Frédéric Duval, 1996.

  • bibliographie

    Jean Guérout, ' La taille dans la région parisienne au XVIIIe siècle d'après le fonds de l'Election de Paris aux Archives nationales ',,  ...  

  • notes

    Les rôles d'imposition d'Ancien Régime (capitation, deux vingtièmes, casernes et réverbères) sont numérisés et accessibles en ligne, rubrique " la vie économique ".