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Les Basses Noëlles (lieu-dit)
Liste des notices
- Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- 8 AC 40 - Construction d'un centre hospitalier lieux-dits Le Haut des Tartres, La Porte Rouge, Les Hautes Noëlles et Les Basses Noëlles. - 1955-1957
- 8 AC 69 - Construction d'un centre hospitalier et de logements chemin de Marville lieux-dits Les Hautes Noëlles et Les Basses Noëlles [cité Romain Rolland]. - 1956-1958
- 8 AC 73 - Construction d'un centre hospitalier et d'un groupe scolaire lieux-dits Les Hautes Noëlles et Les Basses Noëlles [groupe scolaire Joliot-Curie]. - 1956-1959
- 8 AC 85 - Centre hospitalier pour la construction du nouvel hôpital lieu-dit Les Basses Noëlles. - 1961-1962
- 21 AC 18 - Construction de logements chemin de Marville [cité Romain Rolland], route de La Courneuve lieu-dit Les Hautes Noëlles [cité des Cosmonautes] et d'un centre hospitalier lieu-dit Les Basses Noëlles. - 1957-1961
- 29 ACW 15 - Acquisition d'une bande de terrain chemin de Marville et cession d'un terrain situé lieu-dit La digue du Croult à l'office HLM et de terrains situés lieu-dit Les Basses Noëlles au centre hospitalier. - 1956-1966
- 29 ACW 38 - Action foncière et divers. - Acquisition de terrains pour des opérations d'urbanisme lieux-dits Les Hautes Noëlles, Les Basses Noëlles, Le Bec à Loue et La Briche : correspondance, plans parcellaires (1950-1956). Documents divers relatifs à la liaison hertzienne Paris-Strasbourg, au Parc de La Courneuve, à la réalisation d'une maquette de la ville, à divers terrains susceptibles d'entrer dans le cadre d'opérations d'urbanisme, à l'extension de la centrale thermique EDF à Pleyel (1948-1978). - 1948-1978
- Inventaire de la sous-série 10 Fi. Collection des plans cadastraux
- 10 FI 30-3 - Section C. Echelle 1/2500. Papier. 64,7 x 93,4 cm. - [1808]-[1812]
- 10 FI 6-1 - 1ère feuille.Echelle 1/1000. Papier. 68,7 x 105,5 cm. - 1854
- 10 FI 6-2 - 2ème feuille.Echelle 1/1000. Papier. 68,7 x 105,5 cm. - 1854
- 10 FI 12-1 - Partie Nord.Echelle 1/5000. Papier. 74,6 x 103,5 cm. - 1942
- 10 FI 16-4 - Partie Nord. [Echelle 1/5000]. Papier. 74,6 x 103,4 cm.[Les tableaux d'assemblage cotés 16 Fi 16/4 et 16 Fi 16/5 sont identiques]. - 1958
- 10 FI 16-5 - Partie Nord. Echelle 1/5000. Papier. 73,4 x 101,8 cm.[Les tableaux d'assemblage cotés 16 Fi 16/4 et 16 Fi 16/5 sont identiques]. - 1958
- 10 FI 18-15 - Section AP. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 72,8 x 98,6 cm et 74,6 x 103,4 cm. - 1958
- 10 FI 18-17 - Section AR. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 74,6 x 103,4 cm et 72,3 x 99,5 cm. - 1958
- 10 FI 21-2 - Partie Nord.Echelle 1/5000. Papier. 3 exemplaires : 80 x 105,4 cm, 75 x 105,3 cm et 75 x 104,3 cm. - 1968
- 10 FI 23-15 - Section AP. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 75 x 104,2 cm et 80 x 105,4 cm. - 1968
- 10 FI 23-17 - Section AR. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 75 x 104,2 cm et 80 x 105,4 cm. - [1968]
- Répertoire numérique détaillé de la série O. Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux
- Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)
- Cadastre
- 10 Fi 30/3 - Cadastre napoléonien. Plan parcellaire par section - [1808-1812]
- 10 Fi 6/1 - Cadastre de 1854. Plan parcellaire par section - 1854
- 10 Fi 6/2 - Cadastre de 1854. Plan parcellaire par section - 1854
- 10 Fi 12/1 - Cadastre de 1942. Tableau d'assemblage des feuilles du plan cadastral. - 1942
- 10 Fi 16/5 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1958. Tableau d'assemblage - 1958
- 10 Fi 18/15 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1958. Plan parcellaire par section - 1958
- 10 Fi 18/17 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1958. Plan parcellaire par section - 1958
- 10 Fi 21/2 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1968. Tableau d'assemblage. - 1968
- 10 Fi 23/15 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1968. Plan parcellaire par section - 1968
- 10 Fi 23/17 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1968. Plan parcellaire par section - [1968]
- Plans d'entreprises (1834-1949).