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La Courneuve (Seine-Saint-Denis)
Liste des notices
- Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.
- 50 ACW 20 - Territoire communal. - Modification des limites territoriales entre Saint-Denis, Stains et La Courneuve : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, extraits du Journal Officiel, plans. - 1967-1970
- 85 ACW 3 - Equipement scolaire. - Suivi de la politique municipale en matière d'équipements scolaires, mise en place du programme de construction du groupe scolaire les Hautes Noëlles, cité des Cosmonautes : correspondance avec les autorités concernées, extraits de délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal, état des terrains affectés au service de l'Education nationale, procès-verbal de réunion, décompte définitif de travaux, notes, convention entre les municipalités de Saint-Denis et La Courneuve, etc. - 1963-1980
- Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- 5 AC 6 - N°41 à 68. - 1947
- 42 ACW 147 - N° 90 à 97. - 1962
- 42 ACW 196 - N° 131 à 134. - 1965
- 29 ACW 7 - Location de propriétés foncières. - Location de bâtiments pour les colonies et de terrains pour les jardins ouvriers : correspondance, photographies et cartes postales des Hautes-Alpes, bail par l'hôpital-hospice à la ville de terres sises à La Courneuve lieu-dit Les Bas Prés de la Vieille Mer, état des jardins communaux. - 1943-1967
- Voirie et réseaux. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- Inventaire de la sous-série 10 Fi. Collection des plans cadastraux
- Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)
- 20 Fi 230 - Gouvernement militaire de Paris - 1877
- 20 Fi 757 - Préfecture de la Seine - 1913
- 20 Fi 769 - Préfecture de la Seine - 1836
- 20 Fi 807 - Sous-préfecture de Saint-Denis - 1875
- 20 Fi 2311 - Bureau de bienfaisance de Saint-Denis - 1911
- 20 Fi 2335 - Ville de Saint-Denis - 1911
- 20 Fi 2449 - Ville de Saint-Denis - 1875
- 20 Fi 2462 - Ville de Saint-Denis - 1891
- 20 Fi 2469 - Ville de Saint-Denis - 1900
- 20 Fi 2475 - Ville de Saint-Denis - 1911
- 20 Fi 2476 - Ville de Saint-Denis - 1913
- 20 Fi 2477 - Ville de Saint-Denis - 1919
- 20 Fi 2746 - Ville de Saint-Denis - 1868
- 20 Fi 2997 - X - Producteur non identifié - [1810]-[1840]
- 20 Fi 3013 - Etude de Me Mallard - 1911
- 20 Fi 3014 - Etude de Me Mallard - 1918
- 20 Fi 3015 - Etude de Me Mallard - 1922
- 20 Fi 3018 - Etude de Me Mallard - 1931
- 20 Fi 3009 - X - Producteur non identifié - 1823
- 20 Fi 3012 - X - Producteur non identifié - 1859
- 20 Fi 3021 - X - Producteur non identifié - 1816
- 64 S. Fonds Jean Bellanger. Répertoire numérique détaillé