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Ilot Basilique (ZAC)
Liste des notices
- 17 S. Fonds Maurice Soucheyre militant et élu. Première partie : Activité politique locale. Répertoire numérique détaillé
- Elections. Etat civil. Cimetière. Contentieux. Finances communales. Courrier. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- Culture. Sports. Relations publiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.
- 18 ACW 9 - Rénovation urbaine. - Présentation du projet de rénovation de l'îlot basilique et organisation d'une campagne d'information auprès de la population et d'enquête auprès des commerçants : correspondance, pétitions, plans, coupures de presse, délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal, discours manuscrits d'Auguste Gillot, procès-verbal de la commission départementale d'urbanisme commercial. - 1955-1972
- 50 ACW 73 - Suivi des problèmes d'urbanisme avec en particulier l'étude de rénovation urbaine axée sur les îlots Basilique et Bonnevide. - 1956-1972
- 54 ACW 1 - Informatisation des données urbaines. - Etude du dossier relatif à la rénovation urbaine du secteur basilique et à la gestion informatique de sa mise en oeuvre, au projet de banque de données urbaines et à la mise en place d'un service informatique : rapports au bureau municipal, procès-verbaux de réunions, études, notes, etc. - 1973-1975
- 85 ACW 4 - Aménagement urbain. - Suivi des politiques de logement et de rénovation urbaine des ZAC Basilique et Delaunay-Belleville : rapports au bureau municipal, correspondance, études, plan de la ville, statistiques, arrêtés préfectoraux d'insalubrité et d'utilité publique concernant la ZAC Basilique, estimation immobilière, compte rendu de réunion de la commission « cadre de vie et urbanisme », textes officiels (1960-1980). Suivi des travaux de constructions scolaires et de voirie : planning, rapports, programme de travaux (1976). - 1960-1980
- 101 ACW 17 - Exposition sur la rénovation du centre-ville (1979-1980), périmètre archéologique (1972-1973), déclaration d'utilité publique (1972), évaluation des indemnités (1972), application de la loi Vivien sur la résorption de l'habitat insalubre (1970-1973), convention avec le BERIM (1972), matériel de communication municipal (1972), création de la ZAC (1972), dossier du secrétaire général [comporte notamment des comptes rendus de réunions] (1978-1979). - 1970-1979
- 101 ACW 18 - Dossier de réalisation du PAZ (plan d'aménagement de la zone, 1972-1975), secteur commercial (1970-1975), collection de rapports au bureau municipal et comptes rendus de réunions (1969-1974), dossier de demande de subvention au titre de l'habitat insalubre (1974). - 1969-1975
- 101 ACW 19 - Programme d'investissement 1979 (1978), urbanisme commercial (1970-1972, 1977-1978), contrat avec la SACEC pour l'étude du centre commercial (1972-1973), avant-projets d'extension de l'hôtel de ville (1977-1978), réunion du 11 avril 1973 (1973). - 1970-1978
- 101 ACW 20 - Bilan des consultations de promoteurs pour la rénovation commerciale (1974), dossier de présentation de la rénovation du secteur Basilique par la commission d'urbanisme commercial (1974), notice historique " Restructuration de Saint-Denis, rénovation concertée du quartier de la Basilique " [1972-1978]. - [1972]-[1978]
- 101 ACW 21 - Dossier de " demande de prise en considération " [contient un rapport analytique, des sous-dossiers par îlot, les plans de la zone, des rapports et bilans] (janvier 1970), dossier d'étude du PAZ (plan d'aménagement de la zone, février 1974), étude du marché forain par le BERIM [1971]. - 1967-1981
- 101 ACW 22 - Commission supérieure des monuments historiques [commission des abords] (1974-1975), dossier de consultation de la rénovation commerciale (1974), documents divers sans classement apparent (comptes rendus de réunions, notes, correspondance, plans, rapports, conventions, 1970-1975). - 1970-1975
- 101 ACW 23 - Documentation et articles de presse [1970-1980], documents divers sans classement apparent (comptes rendus de réunions, notes, correspondance, éléments de budget, plans, rapports, 1976-1981). - [1970]-1981
- Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- 28 AC 9 - Rénovation urbaine et urbanisme commercial. - Présentation du projet de rénovation de l'îlot Basilique et étude de ses conséquences sur l'activité commerciale : correspondance, notes et rapports au bureau municipal, comptes rendus de réunions relatives à la rénovation commerciale, plan représentant la délimitation des tranches opérationnelles, résultats d'enquêtes réalisées auprès des commerçants sur le projet de centre commercial, étude cartographiée de la DDE relative au commerce, note sur l'activité commerciale de Saint-Denis, procès-verbal de la séance privée du conseil municipal du 17 avril 1972, délimitation des périmètres de la ZAC, des secteurs insalubres et des fouilles archéologiques reportées sur un plan parcellaire au 1/500 e, rapport du secrétaire général sur les problèmes de l'urbanisme, documentation portant sur l'activité commerciale de Saint-Denis et le problème des grandes surfaces [archives du cabinet du maire]. - 1966-1974
- 42 AC 1 - Rénovation urbaine. - Acquisition des immeubles de l'îlot Basilique : fiches d'estimation immobilière pour les îlots A, C, D, E, F et J. - 1973-1974
- 42 AC 2 - Rénovation urbaine. - Relogement des familles de l'îlot Basilique : dossiers d'enquêtes de relogement effectuées par le BERIM [bureau d'études] comportant notamment un plan de situation, un planning des relogements, un état d'occupation des logements et des fiches de renseignements sur les familles. - 1973-1974
- 42 AC 3 - Rénovation urbaine. - Mise en oeuvre d'une opération de rénovation urbaine appliquée au centre ville dans l'îlot Basilique : correspondance, délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal, comptes rendus d'enquêtes et de conférences relatives aux îlots insalubres, états et plans parcellaires, conventions entre la ville et le BERIM [bureau d'études] (1959 et 1962), documentation et études du BERIM. - 1955-1966
- 29 ACW 2 - Planification urbaine. - Réalisation du plan communal d'aménagement : état des opérations d'urbanisme réalisées, en cours ou en projet sur un plan de la ville (s. d. ), plan communal d'aménagement (1943) et modifications [1947], plan du réseau d'énergie du secteur Franc Moisin (s. d. ), listes et états relatifs à la cession et à l'acquisition de terrains à construire (1957-1960), état des parcelles acquises ou à acquérir et des terrains à construire reporté sur des plans de la ville (1960), etc. Etudes d'André Lurçat sur la rénovation des îlots du centre ville : rapport, plans d'ensemble et plan des îlots 1 et 2, plan parcellaire de l'îlot Basilique (1958-1962). - 1943-1965
- 29 ACW 6 - Rénovation urbaine. - Rénovation des îlots insalubres du centre ville [îlot basilique] : correspondance, estimation des propriétés par l'architecte en chef, état parcellaire, liste des immeubles insalubres, état des immeubles faisant l'objet d'un arrêté de péril, compte rendu d'enquête sur les immeubles insalubres, rapports au maire, tirages de plans parcellaires. - 1955-1961
- 29 ACW 26 - Action foncière. - Suivi des propositions d'échange, donation et cession de biens immobiliers situés à Saint-Denis notamment dans l'îlot Basilique et en Ile-de-France émanant de particuliers : correspondance, photographies, plans parcellaires, rapports au bureau municipal, estimation de propriétés (1950-1970). Mise en œuvre d'une action foncière : correspondance, vœu du conseil municipal pour mettre à la disposition de la ville les terrains et ouvrages militaires situés à Saint-Denis et état des terrains, plan de la ville avec report des écoles, terrains de jeux et stades (1951-1960). - 1950-1970
- 29 ACW 39 - Acquisition d'un immeuble rue des Poulies dans le cadre de la rénovation de l'îlot Basilique et d'un terrain lieu-dit La Prairie pour le Logement Dionysien en vue de la construction de pavillons pour des personnes expropriées. - 1962-1963
- 74 ACW 9 - Urbanisme commercial. - Etude sur la rénovation commerciale du secteur Basilique : rapports, comptes rendus et procès-verbaux de réunions de la commission départementale de l'urbanisme commercial, dossiers du BERIM [bureau d'études], plans, etc. - 1974-1976
- Politique foncière et développement urbain. Versements de 1983 à 1993.